MENTIONS LEGALES

Mentions Légales

Editeur

Siège Social

Adresse postale

Représentant légal

 

SARL Hôtel du Prieuré

2 Rue La Tour des Dames 75009 PARIS

8 avenue Jean-Paul II 71600 Paray-le-Monial

Yann BUCAILLE

 

SIREN 822 868 600 
Assureur GEA
Garant  
Directeur de la publication SARL Hôtel du Prieuré
Responsable de la rédaction Antoine Lecoq
Conception graphique Antoine Lecoq
Réalisation Slashdown 2014
Hébergeur du site

OVH

2 Rue Kellermann

59100 ROUBAIX

Informatique et Liberté

Page d’information générale sur les données personnelles
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à évaluer vos demandes, communiquer avec vous. A défaut de communication de vos données personnelles, Nous ne seront pas en mesure de traiter les demandes des visiteurs conformément aux finalités exprimées.
Seul l'hôtel du Prieuré est destinataire des données, ainsi que ses sous-traitants et partenaires.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification des données qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à la SARL Hôtel du Prieuré (8 avenue Jean-Paul 2 – 71600 PARAY LE MONIAL), responsable du traitement des données.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Dans ce cas, veuillez indiquer la section du site sur laquelle vous avez communiqué vos informations, et préciser celles que vous souhaiteriez que nous corrigions, mettions à jour ou supprimions, en vous identifiant de manière précise. Les demandes de suppression de données personnelles seront soumises aux obligations qui nous sont imposées par la loi.

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des données personnelles que nous recueillons en ligne, nous utilisons des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu et mot de passe. Lors du traitement de vos données personnelles, nous prenons toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.
Droit à l'image

A l’occasion des activités auxquelles vous vous inscrivez, vous êtes susceptibles d’être filmés ou photographiés ; ces images pourront être utilisées dans des documents d'Emeraude Estate.

 

 

Utilisation des noms et marques

Les noms cités sur ce site Internet sont des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs. L’auteur du site décline toute responsabilité pouvant provenir de l’usage des données ou programmes figurant dans ce site. Les droits d’auteur du site sont réservés à la SARL Hôtel du Prieuré. Il est donc protégé par les lois internationales sur le droit d’auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit du responsable éditorial . La loi du 11 Mars 1957, n’autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l’article 4, d’une part, que " les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective " et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, " toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite " (alinéa premier de l’article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

 

 

 

Copyright © Hôtel du Prieuré